Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES JONQUILLES
Numéro de dépôt :
1641980
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU DES JONQUILLES
Déposée le 28 janvier 1991 par THERASSE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES JONQUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES JONQUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES JONQUILLES est expirée depuis le 28 janvier 2001.
THERASSE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28